Marque expirée - Marque en non vigueur

EMMA
SAFEGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3004509
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2020

Présentation de la marque EMMA

Déposée le 24 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) SAFEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMMA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFEGE domicilié(e) Parc de l'Ile 15-27 rue du Port - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 021 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMMA est expirée depuis le 24 janvier 2020.

SAFEGE a également déposé les autres marques suivantes : HYDROMATH , PREVIL'EAU , PENDULO , UrbAdvanced , QUALICOTE , LCA-BIOSE , PICALOR , LYSYA , RIPLOX , MESANGE


SAFEGE, Société anonyme - Parc de l'Ile 15-27 rue du Port - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 542021829


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Concession de licence n°399898 - Publication au BOPI 2004-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2009 n°2418875 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-24

Appareils de mesure, de détection ; de transmission ou d'enregistrement de l'information. Entretien de réseaux d'eau potable et industrielle, d'assainissement, de fluides, entretien de lacs et plans d'eau, fleuves, rivières et autres ouvrages hydrologiques, naturels ou artificiels ou aménagés. Services de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Messagerie électronique. Services de transmission d'informations par voie télématique. Services de fourniture d'accès à des informations au moyen de services télématiques ou informatiques. Services de transmission par code d'accès à Internet et par réseau de type Internet, Intranet et Extranet. Ingénierie de l'eau et de l'environnement, ingénierie industrielle. Diagnostic et autosurveillance des réseaux d'eau, d'assainissement, de fluides industriels, de lacs et de plans d'eau, fleuves, rivières et autres ouvrages hydrologiques, naturels ou artificiels ou aménagés. Programme informatique, logiciel, progiciel. Programmation pour ordinateurs. Elaboration de logiciels, particulièrement d'un logiciel d'analyse de mesures hydrauliques. Mise à jour de logiciels. Travaux d'ingénieurs pour la réalisation et la mise en oeuvre de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.